Description
CONTRAT DE REPRÉSENTATION POUR UNE MARQUE DE VÊTEMENT AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de représentation pour une marque de vêtements avec un mannequin est un outil indispensable pour définir de façon claire et précise les rôles et les fonctions de chacune des parties et leurs engagements respectifs. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, notamment celles liées au droit à l’image et à la protection des données personnelles.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet l’engagement de représentation du mannequin par la Marque pour la promotion de produits. Il mettra en lumière l’accord entre les deux parties et encadrera les clauses relatives à la durée de la représentation, aux obligations du mannequin, à la rémunération et à l’utilisation de l’image du mannequin.
CONDITIONS DE PRÉSENTATION
Ce contrat est modifiable librement et peut être adapté aux circonstances et à la situation particulière. Il est important que les deux parties s’accordent sur les termes du contrat et qu’elles exécutent leurs obligations contractuelles dans le respect de la loi.
TERMES ET CONDITIONS
Ce modèle prévoit les conditions générales et les termes de représentation du mannequin. Il peut être complété avec les conditions spécifiques, les termes et les clauses définitifs exigés par les deux parties.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
