Description
– Support : Aucun
CONTRAT DE REPRÉSENTATION POUR UN ÉVÉNEMENT SPORTIF AVEC UN MANNEQUIN – À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est conçu pour encadrer la représentation sportive par un mannequin pour un événement sportif. Ce contrat garantit le respect des droits et des devoirs de chaque partie et protège leurs intérêts.
MANDAT :
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour le mandat de représentation d’un mannequin sportif pour un événement sportif. Il définit les conditions et les obligations des parties et encadre les clauses relatives à la convention conclue entre les deux parties.
ENGAGEMENTS :
Ce contrat définit les engagements des deux parties. Il encadre le droit de représentation du mannequin et définit également les responsabilités de l’organisateur de l’événement. Ainsi, les deux parties peuvent se conformer aux exigences de leur situation respective.
RÉGLEMENTATION :
Ce contrat est exhaustif et garantit le respect des droits et des obligations des deux parties. Il encadre les clauses sensibles et définit les conditions de rémunération, de paiement et de dédit. De plus, il prévoit toutes les règles et les conditions en vigueur pour un tel accord.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
– Support : Aucun
