Description
CONTRAT DE REPRÉSENTATION COMMERCIALE DE PARFUMS À TÉLÉCHARGER
Présentation
Ce modèle de contrat à télécharger s’adresse à un représentant commercial qui souhaite signer un contrat avec une entreprise qui vend des parfums. Il peut s’agir d’une entreprise de produits d’hygiène, de produits de beauté et de cosmétiques, ou encore d’une entreprise du secteur du luxe. Ce contrat est exhaustif et clair, et encadre la représentation commerciale, ainsi que les clauses sensibles à négocier entre les parties.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de la représentation commerciale de parfums par le représentant commercial. Il définit leurs obligations et droits respectifs.
TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat encadre les clauses relatives à :
– La durée du contrat ;
– Les produits dont le représentant commercial va s’occuper et leurs caractéristiques ;
– Les conditions de paiement de la part de l’entreprise ;
– La résiliation du contrat par l’une des deux parties ;
– Le droit de propriété intellectuelle ;
– Les conditions d’assurance liées à la présente représentation ;
– La confidentialité des informations liées à la présente représentation ;
– Les clauses concernant la responsabilité et l’indemnisation en cas de non-respect des clauses du contrat.
DOCUMENT FINAL
Une fois le contrat signé par les deux parties et leurs éventuels représentants, l’accord est considéré comme final et valide dans le respect des lois en vigueur.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat est exhaustif et permet à l’entreprise comme au représentant commercial de mettre en place une représentation commerciale performante et protective. Les clauses sensibles sont clairement définies et aucune ambiguïté ne subsiste après la signature du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
