Description
CONTRAT DE RÉPARATION DE MOTEUR HORS-BORD À TÉLÉCHARGER
Le contrat de réparation de moteur hors-bord à télécharger est un document qui permet de régir les conditions d’une prestation de service de réparation d’un moteur hors-bord. Ce modèle prédéfini offre une base de rédaction pratique pour rédiger un contrat entre un prestataire et un particulier.
DEFINITION DES PRESTATIONS
Ce document à télécharger définit les conditions et les prestations répondant à la demande du propriétaire du moteur hors-bord. Il encadre les clauses relatives à la qualité des prestations et leurs modalités de réalisation et d’exécution.
DESCRIPTION DU CONTRAT
Le contrat de réparation de moteur hors-bord à télécharger est exhaustif et couvre l’ensemble de la réparation à effectuer. Il intègre des clauses concernant les modalités de paiement, les responsabilités et les dommages causés par le prestataire.
DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à l’intervention et des clauses additionnelles liées à la responsabilité civile du prestataire. Il permet également de définir la responsabilité en matière de non-conformité des pièces fournies et intègre des clauses relatives à la protection des données.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
