Contrat de remplacement de voile de bateau à Télécharger

Description

CONTRAT DE REMPLACEMENT DE VOILE DE BATEAU À TÉLÉCHARGER

INTRODUCTION

Ce modèle de contrat, à télécharger, s’applique lorsque l’on souhaite remplacer la voile d’un bateau. Il s’agit d’un contrat complet et détaillé qui encadre les clauses relatives à un remplacement de voile.

OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat est conclu entre une première partie dénommée « le Propriétaire » et une seconde partie dénommée « le Voiler ». Il a pour objet la fabrication, la réparation, le remplacement et la livraison d’une voile destinée à un bateau défini par le Propriétaire.

CLAUSES TECHNIQUES

Cette partie du contrat décrit les matériaux, les caractéristiques et les spécifications techniques qui définissent la voile à remplacer. Elle vérifie la qualité et la durabilité de la voile. Elle précise également le type de couture et le type de bord.

CLAUSES DE LIVRAISON

Cette section décrit le processus de fabrication, de réparation et de livraison de la voile. Elle précise le temps nécessaire pour le remplacement de la voile et la date de livraison. Elle contient également des clauses qui clarifient la responsabilité du Propriétaire et du Voiler en cas de problème de livraison.

CLAUSES SENSIBLE

Cette partie du contrat encadre les clauses sensibles. Elle comprend des dispositions sur l’annulation du contrat, le délai de paiement, le transfert de propriété, les assurances et les responsabilités des parties. Ce contrat est exhaustif et encadre tous les aspects du remplacement de voile d’un bateau.

CONCLUSION

Le présent contrat est une convention entre le Propriétaire et le Voiler. Il définit les conditions de remplacement et de livraison d’une voile pour un bateau et encadre les clauses sensibles. Ce contrat est exhaustif et prévoit une clause de responsabilité pour les deux parties.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite