Description
CONTRAT DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SUR L’UTILISATION DE LA LAVANDE EN COSMETIQUE NATURELLE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour but de documenter les conditions contractuelles relatives à une recherche et développement sur l’utilisation de la lavande en cosmétique naturelle. Il a été conçu par un avocat spécialisé dans le droit des entreprises, et encadre les clauses sensibles à prendre en compte pour la mise en œuvre d’un tel contrat.
OBJET DU CONTRAT
Ce modèle a pour objectif de fournir un contrat exhaustif pour la recherche et le développement sur l’utilisation de la lavande en cosmétique naturelle. Il définit les exigences et les responsabilités des parties, dans le but de mener à bien cette recherche et ce développement.
DROIT DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Le présent contrat encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité pour toutes les contributions provenant de chaque partie, ainsi que les dispositions relatives à l’utilisation des produits finaux. De plus, il comprend des conditions spécifiques pour la recherche et le développement, telles que le calendrier de livraison et le dépôt de brevet.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Ce contrat définit des garanties et des obligations du fournisseur et du demandeur, telles que le maintien de la confidentialité et le respect des droits de propriété intellectuelle. De plus, il énonce les conditions applicables en cas de non-respect des obligations des parties, ce qui permet d’assurer le respect des termes du contrat.
Ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
