Description
CONTRAT DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT SUR LES EFFETS ANTISTRESS DE LA LAVANDE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger permet d’établir un contrat entre les parties pour le projet de recherche et développement sur le thème des effets antistress de la lavande. Ce modèle de contrat a été rédigé par un avocat, pour assure la réussite de la recherche et développement et encadrer les clauses relatives à ce projet de recherche et développement.
OBJET ET OBJECTIFS
Ce contrat a pour objet d’encadrer le projet de recherche et développement sur les effets antistress de la lavande, initié par les parties. Il a pour objectif de garantir le bon déroulement des travaux et de définir les droits et obligations de chaque partie.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et comprend les mentions suivantes :
– Les parties prenantes
– La description des travaux
– La durée des travaux
– Les clauses sensibles
– Les conditions financières
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat est régi par le droit français et inclut les conditions générales suivantes :
– La confidentialité
– La propriété intellectuelle
– Les droits et obligations des parties
– La responsabilité
– La force majeure.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
