Description
CONTRAT DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DE PARFUMS POUR DES PRODUITS DE SOINS CAPILLAIRES : À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger permet à une entreprise d’élaborer un contrat de recherche et de développement de parfums pour des produits de soins capillaires. Cet accord est conçu pour un accord à long terme entre le fournisseur et l’entreprise pour les services de recherche et de fabrication de parfums.
OBJECTIF :
Ce modèle de contrat est destiné à fournir un cadre contractuel entre une entreprise et un fournisseur qui entreprend une recherche et un développement pour des produits de soins capillaires à base de parfum.
CARACTÉRISTIQUES :
Ce contrat encadre les clauses spécifiques et les questions de propriété intellectuelle sensibles afin d’encadrer la relation commerciale, les obligations des parties et la protection des droits du fournisseur. Ce modèle est exhaustif et comprend les clauses suivantes :
• Description des produits
• Développement des prototypes
• Protocole d’accord
• Royautés
• Brevets
• Confidentialité
• Durée
• Résiliation
• Responsabilités
• Exonération de responsabilité
• Clauses finales
AVANTAGES :
Ce modèle de contrat est la façon optimale de garantir que les deux parties sont entièrement à l’aise avec l’ensemble des clauses et que toutes les obligations sont clairement mentionnées et encadrées. De plus, ce contrat vise à protéger les intérêts et le travail du fournisseur et à permettre à l’entreprise d’indiquer clairement ses attentes et ses demandes en ce qui concerne le produit.
CONCLUSION :
Ce modèle de document est idéal pour aider une entreprise à élaborer un contrat de recherche et de développement de parfums pour des produits de soins capillaires, encadrant les clauses relatives à ces produits et protégeant les intérêts des deux parties. Ce contrat est exhaustif et permet à l’entreprise de préciser ses attentes et ses demandes.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
