Description
CONTRAT DE RÉALISATION D’UN CATALOGUE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Vous trouverez ci-dessous un modèle de contrat de réalisation d’un catalogue avec un mannequin. Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat, qui vous sera utile pour la mise en place d’un projet de conception et de réalisation de catalogue.
OBJET
Ce contrat a pour objet d’encadrer les clauses relatives à la réalisation d’un catalogue publicitaire avec un mannequin.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que :
– Les termes et conditions de la mise en place de ce projet de catalogue ;
– La période de réalisation du catalogue et les délais liés ;
– Le nombre de prises de vue prévues ;
– Les modalités de paiement et les dates de décaissement ;
– La responsabilité et les assurances ;
– Les mentions légales et les droits liés à la publication de ce catalogue et à sa diffusion.
FINALISATION
Ce modèle de contrat de réalisation d’un catalogue avec un mannequin est une aide à la rédaction du contrat final. Veillez à bien personnaliser chaque élément et à intégrer toutes les clauses liées à votre projet. Après cette étape, le contrat pourra être signé par les deux parties et le projet pourra être mis en place.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
