Description
CONTRAT DE RÉALISATION D’UN CATALOGUE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat à télécharger a été conçu spécifiquement pour les contrats de réalisation d’un catalogue à faire avec un mannequin. Il a été rédigé par un professionnel du domaine et s’adapte à de nombreux scénarios.
OBJET ET DÉFINITIONS
Ce document a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la réalisation d’un catalogue avec un mannequin. Il s’applique entre une agence de mannequin et le mannequin lui-même. Ce contrat définit le rôle et les responsabilités de chaque partie ainsi que les obligations réciproques entre les deux.
CLAUSES SENSIBLES
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que : l’engagement des droits d’auteur pour les contenus créés, la rémunération du mannequin pour ses prestations et l’utilisation finale des images.
PRÉCISION IMPORTANTE
Ce modèle de contrat est exhaustif et ne nécessite pas de complément. Il est conçu pour être signé par les deux parties. Cependant, si un des contrats nécessite une adaptation spécifique, il est possible de modifier les clauses du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
