Contrat de publicité dans un journal à Télécharger

Description

CONTRAT DE PUBLICITÉ DANS UN JOURNAL À TÉLÉCHARGER

Le présent contrat à télécharger a comme but de définir les taxes et les engagements entre un annonceur et une publication dans un journal. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relative à la publicité dans un journal.

I. OBJET DU CONTRAT

Le contrat a pour objet de définir les engagements entre le journal et l’annonceur. Ce contrat est signé par les deux parties et fixe les termes et les obligations liés à la publication publicitaire.

II. CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions générales du présent contrat sont Intégralement définies. Ces conditions sont liées aux engagements de l’annonceur et du journal. Elles définissent les clauses relatives à la publicité mais également celles qui encadrent les clauses sensibles.

III. OBLIGATIONS DES PARTIES

Les obligations des parties concernent la diffusion de l’annonce publicitaire, le paiement et le respect des clauses liées à la publicité dans le journal.

IV. DISPOSITIONS FINALES

Les dispositions finales fixent les modalités de résolution de litiges et de rupture anticipée du contrat. Elles entrent dans le cadre des clauses sensibles et en cas de litige, peuvent être appréciées par un juge.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite