Description
CONTRAT DE PROMOTION DE PRODUITS DE MODE ÉTHIQUE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce modèle de contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la promotion de produits de mode éthique par un mannequin. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles entre les parties et comprend des clauses concernant les engagements, le respect de la vie privée et les droits de propriété intellectuelle.
CLAUSES RELATIVES AUX ENGAGEMENTS
Ce modèle de contrat permet de définir les obligations de chacune des parties et leurs responsabilités. Il couvre également les conditions dans lesquelles l’accord prend fin.
CLAUSES RELATIVES AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Ce contrat prévoit des clauses spécifiques pour garantir la confidentialité des informations et les droits à la vie privée. En particulier, il précise les conditions dans lesquelles le mannequin peut être mis en valeur sur les réseaux sociaux pour promouvoir les produits de mode éthique.
CLAUSES RELATIVES AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce modèle prévoit des dispositions très précises pour les droits de propriété intellectuelle de chaque partie et a pour objectif de prévenir les conflits à ce sujet.
FORMAT DU DOCUMENT
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
