Description
CONTRAT DE PRODUCTION DE VIDÉOS PROMOTIONNELLES POUR UN CONCOURS DE PATINAGE ARTISTIQUE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat a pour objectif de définir les termes de la production de vidéos promotionnelles pour un concours de patinage artistique. Il encadre les clauses relatives à la production, à la diffusion et à l’utilisation des vidéos, ainsi que les clauses sensibles telles que le paiement et la confidentialité. Ce contrat est exhaustif et ne peut être modifié que par écrit et signé par les deux parties.
OBJET
Ce document a pour objet de définir les termes et les conditions du partenariat entre les deux parties. La première partie est le producteur de vidéos, qui se charge de la production, de la diffusion et de la promotion des vidéos concernant le concours de patinage artistique. La seconde partie est le commanditaire, qui est l’organisateur du concours.
CLAUSES
Ce contrat prévoit plusieurs clauses, notamment :
– les obligations du producteur de vidéos ;
– les obligations du commanditaire ;
– les modalités de paiement,
– les droits d’utilisation des vidéos ;
– les dispositions relatives à la confidentialité et
– les obligations en matière de responsabilité civile.
CONCLUSION
Ce contrat est conclu pour une durée de un an et peut être renouvelé par les deux parties si nécessaire. Les deux parties s’engagent à respecter leur obligations en toute bonne foi et à travailler de manière diligente pour garantir le succès de la production des vidéos promotionnelles pour le concours de patinage artistique.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
