Description
CONTRAT DE PRODUCTION DE FRUITS ET LÉGUMES DANS DES SYSTÈMES DE CULTURE VERTICALE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat est spécialement conçu pour encadrer les relations entre producteurs et exploitants agricoles ou contractants pour la production de fruits et légumes dans des systèmes de culture verticale. Il a pour objectif d’assurer le respect des obligations contractuelles des parties. Idéal pour les producteurs et les agriculteurs, ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
OBJET ET DURÉE DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les modalités et conditions de production, de livraison et de paiement des produits fournis dans le cadre de la production de fruits et légumes. Il définit également la durée du contrat et les conditions de son renouvellement ou de sa résiliation.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat prévoit les obligations des parties. Il encadre notamment leurs responsabilités en matière de livraisons et de paiements, ainsi que les conditions de leurs amendes, délais et retards.
RÉSILIATION
Le contrat prévoit les conditions et le délai de résiliation. Il définit en outre les clauses relatives aux indemnités et à l’acompte de résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
