Description
CONTRAT DE PRODUCTION DE FRUITS ET LÉGUMES DANS DES SYSTÈMES DE CULTURE EN ROTATION À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat à télécharger sert à formaliser une relation entre un agriculteur et un acheteur dans le cadre d’une production agricole dans des systèmes de culture en rotation. Il encadre les clauses relatives à la production et à l’utilisation des terres, à l’approvisionnement et à la livraison des fruits et légumes ainsi que d’autres modalités.
TERRAIN ET UTILISATION DES TERRES
Ce contrat détaille les conditions relatives à l’utilisation de la terre pour une production agricole en rotation. Il précise les droits et les obligations des parties ainsi que les modalités de compensation.
APPROVISIONNEMENT ET LIVRAISON
Ce contrat définit toutes les conditions liées à la livraison et à l’approvisionnement en fruits et légumes, notamment concernant le volume et la fréquence de livraison, la responsabilité en cas de non-respect et les conditions d’accessibilité.
CONDITIONS GÉNÉRALES
Ce contrat inclut les clauses générales selon lesquelles les parties sont liées, notamment les obligations en matière de paiement et de confidentialité ainsi que le résiliation du contrat. Il est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
