Description
CONTRAT DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE POUR UN CONCOURS DE CHANT LYRIQUE à télécharger
INTRODUCTION
Ce contrat établi entre un producteur ou une société de production audiovisuelle et un organisateur de concours de chant lyrique a pour objectif de préciser les modalités et conditions de leur collaboration.
OBJET
Ce document a pour objet de détailler les clauses relatives à la production audiovisuelle d’un concours de chant lyrique. Il décrit les conditions qui encadrent cette production et les droits et obligations des deux parties.
CONTENU
Ce contrat a été conçu pour être exhaustif. Il encadre les clauses sensibles telles que l’utilisation des données personnelles, l’exploitation des images et des sons, l’utilisation des droits des participants et les conditions de remboursement en cas de résiliation.
CONCLUSION
Ce modèle de document est prêt à être utilisé et peut être modifié librement. Il permet de définir les conditions et clauses nécessaires à la production audiovisuelle d’un concours de chant lyrique. Ce contrat permet aux deux parties d’être en accord et d’encadrer leurs relations professionnelles.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
