Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ORGANISATION D’UN CONCOURS DE CALLIGRAPHIE à télécharger
Ce contrat de prestation de services pour l’organisation d’un concours de calligraphie a pour objectif de fournir un modèle de document exhaustif afin de définir les droits et obligations de chaque partie. Ce document rédigé par un avocat est optimisé pour le référencement sur Google et encadre les clauses relatives à la prestation de services.
OBJET DU DOCUMENT
Ce document a pour objet de définir les moments clés de l’organisation et de la gestion du concours de calligraphie, ainsi que les droits et obligations des parties prenantes. En plus, ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les délais et les tarifs prévus pour cette prestation.
CLAUSES ET CONDITIONS
Ce document comprend des clauses et conditions visant à établir un cadre juridique détaillé et précis, encadrant toutes les parties prenantes. Les clauses abordent les conditions de prestation de services, le versement de la rétribution, les obligations de chacun et diverses autres clauses légales.
MODIFICATION ET REVENTE
Ce modèle est parfait pour un usage personnel, mais il est interdit de le revendre et de le publier. Ce document modifiable librement vous donne la possibilité de le modifier et de l’adapter à vos besoins.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
