Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION DE CÉRÉALES À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat de prestation de services, l’entrepreneur s’engage à fournir à l’Entreprise les services de production de céréales pour la fabrication de produits d’entretien des pelouses et des jardins.
I. OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat a pour objectif de fournir un modèle complet et exhaustif pour couvrir les rapports légaux entre l’Entreprise et l’Entrepreneur sur la production de céréales pour la fabrication de produits d’entretien des pelouses et des jardins.
II. TERMES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat fixe et encadre les clauses relatives aux produits et services à fournir, aux modalités de livraison, à la durée du contrat, à la responsabilité, à l’information confidentielle et aux conditions d’annulation.
III. MODALITÉS DE PARTENARIAT
Ce contrat établit les modalités de partenariat entre l’Entreprise et l’Entrepreneur. Les parties conviennent du prix des services à payer ainsi que des conditions de paiement qui s’appliquent au contrat de prestation de services.
IV. RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat précise les responsabilités des parties et les catégories de dommages qui sont couverts. Ce contrat encadre les clauses sensibles qui doivent être acceptées par chaque partie.
V. FORMALITÉS
Ce modèle comprend toutes les formalités nécessaires pour pouvoir être mis en œuvre. Il contient les mentions légales et les dispositions exigées par la loi qui régissent ce type de contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
