Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION DE CÉRÉALES POUR LA FABRICATION DE PRODUITS DE SOINS DE BÉBÉ NATURELS – À TÉLÉCHARGER
DÉFINITION DU CONTRAT
Ce modèle de contrat de prestation de services a pour but de formaliser l’accord entre une entreprise de production de céréales et une entreprise de fabrication de produits de soins de bébé naturels. Il encadre les clauses relatives à la production, à la livraison et à l’utilisation des céréales, le tout conformément aux spécifications et exigences des produits finis.
CLAUSES FONDAMENTALES
Ce contrat définit les obligations et responsabilités des deux parties, ainsi que les termes et conditions de leur accord. Il comprend des clauses fondamentales abordant la rémunération, les livraisons, les conditions de conformité et les possibilités de modification du contrat.
RELATIONS ENTRE LES PARTIES
Ce contrat encadre le fonctionnement et les relations entre les parties. Il définit leurs obligations respectives et leurs responsabilités en cas de non-respect de ces obligations, et ce, selon les principes de l’honnêteté et de la loyauté.
CLAUSES SENSIBLES
Ce modèle de contrat de prestation de services prévoit des clauses sensibles telles que celles relatives aux protections des données et à la confidentialité des informations confidentielles partagées entre les parties. Il encadre également la propriété intellectuelle, y compris la confidentialité et les obligations relatives à la propriété des produits et services prévus par le contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
