Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS D’UN CONCOURS EN LIGNE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger propose un contrat de prestation de services pour la gestion des inscriptions d’un concours en ligne. Ce modèle comprend 11 pages et est entièrement modifiable, mise à jour et adaptable en fonction des besoins.
DESCRIPTION DU CONTENU
Ce contrat de prestation de services propose un document exhaustif à télécharger pour encadrer les clauses relatives à la gestion des inscriptions d’un concours en ligne. Cette prestation de services entre un prestataire et un client a pour objectifs de fournir les termes et conditions des engagements et responsabilités et des compensations des deux parties.
CES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses sensibles en ce qui concerne le concours en ligne, telles que la durée du contrat, les parties concernées, la durée de validité du contrat, l’objectif du contrat, les services fournis, les modalités de règlement, les paiements, la propriété intellectuelle et les considérations légales.
ENTENTES
Ce contrat inclut également des ententes relatives aux conditions générales et à la confidentialité. Ces ententes précisent les obligations et les responsabilités des deux parties, y compris les responsabilités et les droits des utilisateurs et des participants.
En conclusion, ce document à télécharger propose un contrat de prestation de services pour la gestion des inscriptions d’un concours en ligne qui est exhaustif et qui encadre les clauses sensibles. Il convient d’être lu et approuvé par le client et le prestataire avant son exécution.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
11 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
