Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA GESTION DE L’ANIMATION D’UN CONCOURS DE CHANT, à télécharger.
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de prestation de services pour la gestion de l’animation d’un concours de chant est soumis à la législation française et encadre le cadre contractuel entre une société et un prestataire. Il permet à la société commanditaire d’engager le prestataire pour organiser et animer un concours de chant à une date et une heure données.
CALENDRIER DE L’ÉVÈNEMENT
Ce contrat définit le calendrier des différentes étapes de l’évènement : l’accueil des participants, l’installation des matériels techniques, les différentes phases de sélection, et la remise des récompenses aux gagnants.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles qui régissent les relations entre les parties contractantes, notamment les conditions d’accès, la durée et le lieu de l’évènement, les modalités de rémunération, et les différentes conditions suspensives.
CONCLUSION
Ce contrat de prestation de services pour la gestion de l’animation d’un concours de chant offre à la société commanditaire une flexibilité juridique et un cadre juridique exhaustif pour encadrer les clauses relatives à l’organisation et à l’animation d’un concours de chant.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
