Contrat de prestation de services pour la création d’une publicité radio à Télécharger

Description

CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA CRÉATION D’UNE PUBLICITÉ RADIO À TÉLÉCHARGER

Ce document à télécharger est un modèle de contrat de prestation de services entre un fournisseur et un client visant à la création d’une publicité radio. Ce document a pour but de définir les parties et leurs obligations, ainsi que les droits et obligations en matière de propriété intellectuelle ou de confidentialité. Ce contrat encadre les clauses sensibles et expose l’accord entre le fournisseur et le client à l’égard de la fourniture de services, responsabilités et indemnité en cas de préjudice.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objet de décrire le service fourni par le fournisseur à l’égard de la création d’une publicité radio ainsi que la durée et les conditions de livraison. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, la confidentialité et la responsabilité.

DÉFINITIONS

Le contrat définit les conditions générales qui s’appliquent aux parties du contrat ainsi que plusieurs définitions essentielles à la fourniture des services. De plus, il définit le type et la fréquence des services à fournir ainsi que leur rémunération.

CONDITIONS D’EXÉCUTION

Aucun paiement anticipé ne doit être demandé sauf à la signature du contrat. Ce contrat est exhaustif et cite toutes les conditions applicables à la fourniture et à la livraison des services.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite