Description

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CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE TRADUCTION À TÉLÉCHARGER

INTRODUCTION

Ce document représente un contrat de prestation de services de traduction à télécharger. Il se veut être un modèle contractuel c’est-à-dire qu’il peut être utilisé afin de définir les termes d’un contrat entre un prestataire et un client. Il a été conçu et rédigé de telle sorte que l’utilisateur puisse simplement le modifier afin qu’il s’adapte à son contrat spécifique sans intervention d’un avocat.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objectif de décrire les obligations du prestataire et du client en matière de prestation de services de traduction. Il encadre les clauses relatives à la prestation, à la réception et au paiement des services.

CLAUSES DU CONTRAT

Ce contrat se compose de clauses spécifiques et exhaustives qui définissent le cadre exact des relations entre le prestataire et le client. Il comprend des clauses sensibles telles que le droit de propriété, le respect de la confidentialité ainsi que la limitation de responsabilité.

CONCLUSION

En conclusion, ce contrat de prestation de services de traduction à télécharger est un document modifiable et complet qui respecte l’ensemble des principes contractuels. Il fournit une sécurité pour le client et le prestataire en assurant que leurs droits et responsabilités soient respectés.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite.