Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE SONORISATION À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de prestation de services de sonorisation est exclusivement destiné à encadrer une relation contractuelle entre un client et un prestataire. Il apporte les informations nécessaires sur les rôles et les obligations respectifs des parties et a pour objectif de fournir un modèle exhaustif pour organiser la prestation de services de sonorisation.
RESPONSABILITÉS
Ce contrat de prestation de services de sonorisation précise les responsabilités de chacune des parties signataires. Il encadre les clauses relatives à la responsabilité, au respect des délais, à la sécurité des équipements, à la maintenance et entretien du matériel et à son remplacement en cas de défaillance.
CONDITIONS FINANCIÈRES
Ce contrat prévoit les conditions financières en vigueur pour la prestation de services de sonorisation. Il précise le montant des honoraires, les facilités de paiement, les pénalités et intérêts éventuels en cas de retard et les modalités de règlement en cas de litige.
GARANTIES
Ce contrat prévoit les garanties et les assurances nécessaires pour la prestation de services de sonorisation. Il détaille le type de garantie et le montant maximal assuré en cas de responsabilité professionnelle et apporte des informations sur les limites de responsabilité et les engagements des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
