Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE RÉPARATION DE VÉHICULES À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un modèle de contrat de prestation de services de réparation de véhicules qui s’applique à un vendeur et un acheteur. Il a pour objectif de formaliser la relation contractuelle entre ces deux parties ainsi que leurs engagements et leurs responsabilités. Ce modèle est parfait pour les garagistes, mécaniciens et autres professionnels dédiés à l’entretien et à la réparation de véhicules.
OBJECTIF ET UTILITÉS
Ce document à télécharger a pour objectif de formaliser les règles essentielles de la prestation de services de réparation de véhicules entre un vendeur et un acheteur. Ces clauses seront ensuite appliquées aux différentes prestations et réparations qu’ils effectueront. Par le biais de ce document, le vendeur et l’acheteur se trouvent dans une relation contractuelle équilibrée qui encadre les clauses relatives à la disponibilité des services, les heures de travail, le temps de travail, les tarifs, les procédures de paiements, les garanties etc.
CONTENU
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects associés à la relation contractuelle entre vendeur et acheteur. Il contient des clauses essentielles et des dispositions spéciales que les deux parties doivent respecter. Il encadre les clauses sensibles telles que les tarifs, les garanties, les heures de travail ainsi que les procédures de paiement.
FONCTIONNALITÉS
Ce modèle de contrat de prestation de services de réparation de véhicules est facilement remplissable et modifiable en fonction des besoins et des spécificités de chaque relation commerciale ou contractuelle. Ce document peut être envoyé par courriel ou imprimé et signé manuellement.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
