Description
CONTRAIT DE PRESTATION DE SERVICES DE PHOTOGRAPHIE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : CONCEPTION DU DOCUMENT
Ce document est un contrat de prestation de services de photographie, de plus de 12 pages, proposé en format Word pour permettre une personnalisabilité et une réutilisation optimale du document. Ce modèle est exhaustif et permet de rédiger une charte de collaboration et de mettre en place un cadre juridique approprié à la prestation de services photographiques.
PARAGRAPHE 2 : MISE EN SITUATION
Ce document a pour objectif de fournir un modèle en format Word à télécharger immédiatement et modifiable librement, visant à décrire et encadrer la prestation de services de photographie.
PARAGRAPHE 3 : CONTENU
Ce document contient 12 pages et il est mis à jour pour s’adapter aux évolutions juridiques. Il contient plusieurs clauses qui encadrent les clauses relatives à :
– La définition des termes et objectifs
– Les informations sur le service
– Le calendrier et le planning des sessions
– Le droit et l’utilisation des images
– Le lieu et les moyens de la prestation
– Les obligations respectives des deux parties
– Les garanties et assurances
– L’étendue de la responsabilité
– Les règles de confidentialité
– Les règles concernant les frais et factures
– Les règles concernant le règlement
Par ailleurs, ce contrat encadre les clauses sensibles telles que :
– La durée de la prestation
– La propriété des images
– Les modifications des images et leur publication
– Les indemnités
– La résiliation
PARAGRAPHE 4 : MODIFIABILITÉ
Le document peut être modifié librement et la revente et publication du document est interdite.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
