Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de prestation de services de nettoyage, qui rend obligatoire l’obligation du nettoyage et sert à définir les responsabilités des parties. Ce document à télécharger est un modèle qui peut être adapté en fonction des conditions à convenir entre le prestataire de services et le demandeur.
DEFINITION DES RESPONSABILITÉS
Ce contrat de prestation de services de nettoyage définit clairement les responsabilités des parties. Il encadre les clauses relatives à l’accord entre le fournisseur et le client et répertorie les obligations et les droits des deux parties.
DESCRIPTION DES SERVICES
Ce contrat encadre les clauses sensibles et fournit une description des services proposés. Il précise les responsabilités et les tâches qui seront effectuées par le prestataire de services et définit clairement les devoirs du client et du prestataire.
CLAUSES D’ANNULATION
Ce modèle de contrat de prestation de services de nettoyage est exhaustif et comprend des clauses spécifiques pour l’annulation des services. Ces clauses déterminent comment les parties se protègent si la situation conduit à l’annulation des services et établissent les critères à prendre en compte si une annulation est nécessaire.
REVENTE / PUBLICATION INTERDITE
Une fois téléchargé, ce document ne peut être revendu ou publié sous aucune forme. Il peut être modifié librement et mis à jour à volonté. Le format proposé est Word et il est disponible pour un téléchargement immédiat. Ce document est une version modifiable de 12 pages.
