Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE À TÉLÉCHARGER
Le présent document décrit le contrat conclu entre le prestataire et le client en ce qui concerne la fourniture de services de nettoyage. Ce modèle de document contient des modalités relatives à la prestation des services et encadre les clauses sensibles, protégeant ainsi les intérêts des deux parties.
OBJET
Ce contrat à télécharger a pour objet de décrire et de régir les relations entre le prestataire et le client et les services de nettoyage qui seront fournis. Cela comprend la définition des services, la durée de la prestation, les tarifs et les délais de paiement.
CLAUSES
Le présent contrat encadre les clauses relatives à la prestation des services. Ce contrat est exhaustif et prévoit des dispositions en ce qui concerne le délai d’exécution des services, les restrictions sur la propriété, la responsabilité, le paiement, les recours et les résolutions.
MODIFICATIONS
Ce document peut être modifié à tout moment pour refléter les changements dans la prestation des services, conformément à la loi et aux normes en vigueur en matière de nettoyage.
CONCLUSION
Le client et le prestataire s’engagent à respecter les termes et clauses de ce contrat de prestation de services de nettoyage. Une fois signé, ce contrat fournit une base légale pour la poursuite des services de nettoyage, protégeant les droits et les intérêts des deux parties.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
