Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE DÉVELOPPEMENT DE CONTENU WEB À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un modèle de contrat de prestation de services de développement de contenu web. Il a pour but de formaliser la relation contractuelle entre un prestataire et un client.
OBJET
Ce contrat à télécharger définit et encadre les clauses relatives à la prestation de services effectuée par un prestataire pour un client. Les parties s’engagent à remplir leurs obligations réciproques selon les termes du présent accord.
DESCRIPTIF DES SERVICES
Ce contrat à télécharger décrit clairement les droits et obligations des parties liées à la prestation de services de développement de contenu web. Il encadre les clauses telles que les services à fournir, les livrables, le délai et le prix. Ce contrat est exhaustif et encadre également les clauses sensibles telles que le respect de la propriété intellectuelle, le paiement et les sanctions éventuelles en cas de non -respect des obligations.
INTÉGRITÉ DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger est complet et exhaustif. Il contient les clauses et les conditions applicables à la prestation de services de développement de contenu web convenue entre les parties.
DESCRIPTION DU MODÈLE :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
