Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CRÉATION DE CONTENU À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de mettre en place une relation contractuelle entre un prestataire de services de création de contenu et son client. Ce contrat encadre les clauses sensibles et les responsabilités de chacune des parties.
PRÉAMBULE ET DÉFINITIONS
Ce préambule rappelle les principaux points du contrat et précise les définitions et termes employés. Il définit aussi les conditions générales applicables à l’utilisation des services prestés par le prestataire de services de création de contenu.
CLAUSES INDIVIDUELLES
Ce chapitre encadre les clauses relatives à la prestation des services, au délai de livraison, aux tarifs payables et au paiement, aux droits de propriété et à la confidentialité et à la protection des données.
EXÉCUTION DU CONTRAT
Ce chapitre détaille les étapes et les moyens de la mise en œuvre du contrat, ainsi que les droits et les obligations des deux parties. Il décrit également les modalités applicables en cas de manquement à ses obligations et les règles liées à la résiliation du contrat.
Ce modèle de contrat de prestation de services de création de contenu à télécharger contient 12 pages et est exhaustif. Il est mis à jour régulièrement et modifiable librement. Son format est en fichier Word et ce modèle est disponible pour un téléchargement immédiat. La revente et la publication sont interdites.
