Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES À TÉLÉCHARGER
Le présent document, intitulé « Contrat de prestation de services de conseil en ressources humaines », a pour objectif de fournir un modèle pratique de contrat de prestation de services de conseil en matière de ressources humaines. Il encadre les clauses relatives à l’engagement et au respect des obligations contractuelles par les parties.
CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT
Ce modèle est parfait pour servir de référence à chaque consultant en ressources humaines (RH) dans le cadre de la prestation de ses services. Il apporte des informations détaillées sur les termes et les conditions contractuels à respecter par les parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la protection des données, l’obligation de confidentialité, ou encore les clauses contractuelles en lien avec l’assurance et les responsabilités.
STRUCTURE DU CONTRAT
Le document est organisé en une introduction puis en différentes parties : identification des parties, définition du cadre du contrat, rôles et responsabilités, termes et conditions, etc. Tous les points essentiels des contrats seront abordés, afin de consolider une collaboration fructueuse entre le client et le consultant.
MODIFICATION DU DOCUMENT
Ce modèle est modifiable librement. Une mise à jour régulière est effectuée et certains éléments peuvent être personnalisés selon vos besoins.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
