Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONSEIL EN GESTION DE PROJET À TÉLÉCHARGER
Le présent Contrat de Prestation de Services de Conseil en Gestion de Projet (« Contrat de Conseil ») est conclu entre l’Organisme de Conseil (« Organisme de Conseil »), et le Client. Ce contrat a pour objectif de définir les droits et obligations des parties pour leurs relations commerciales.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de fournir à l’Organisme de Conseil le mandat et la liberté d’offrir des services de conseil en gestion de projet de qualité, conformément à la description des services et selon les clauses et modalités définies dans le présent contrat.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat de conseil est exhaustif et encadre les clauses relatives à la nature et à l’étendue des services à fournir par l’Organisme de Conseil au Client ainsi que les modalités d’engagement, d’exécution des services et de paiement. Il encadre également les clauses sensibles telles que les garanties relatives aux services, les engagements de confidentialité et les clauses de responsabilité.
MODIFICATIONS ET RÉSILIATION
Ce contrat de Conseil est entièrement modifiable et les modifications peuvent être apportées sous réserve de l’accord des parties. Ce contrat est automatiquement résilié à la fin de la période de prestation des services.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
