Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONSEIL EN GESTION À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger est un contrat de prestation de services de conseil en gestion et a été conçu pour régir de manière efficace les relations entre le consultant et le client. Ce contrat est exhaustif, précis et facile à comprendre pour les deux parties et encadre les clauses relatives à la confidentialité, à la propriété intellectuelle, à la transmission de la prestation et à l’utilisation des informations fournies. Il contient également des clauses sensibles relatives au paiement, aux assurances et au règlement des litiges.
OBJET DU CONTRAT
Le but principal de ce contrat est d’établir les conditions pour l’exploitation par le consultant d’une prestation de conseil en gestion pour le client, qu’il s’agisse de l’aide à la mise en œuvre de projets et programmes spécifiques ou de stratégies plus larges. Les deux parties s’engagent à respecter et à appliquer les termes et conditions du contrat.
ENGAGEMENTS CONTRACTUELS
Le contrat définit les droits et obligations du consultant et du client, tels que les services à fournir et la manière dont le client devrait payer le consultant. Il fournit des garanties de confidentialité et des clauses sur les paiements et les délais et encadre la propriété intellectuelle tout au long de la durée du contrat.
DISPOSITIONS FINALES
Le contrat peut être modifié par les deux parties et des informations complémentaires relatives au service sont fournies. De plus, des dispositions supplémentaires sont incluses telles que les cas médicaux et la responsabilité limitée, ce qui en fait un contrat complet.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : Interdite
