Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONSEIL EN COMMUNICATION À TÉLÉCHARGER
Ce document de 12 pages, mis à jour régulièrement et modifiable librement, à télécharger immédiatement, a pour objectif de fournir un contrat de prestation de services de conseil en communication. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mission confiée, au règlement des honoraires et à la confidentialité. Il encadre également les clauses sensibles et vous permet d’éviter toute forme d’ambiguïté entre vous et votre client.
OBJET
Ce contrat de prestation de services a pour objet de définir les conditions de mission et les obligations des parties. Il définit les droits, obligations et responsabilités des parties et les clauses relatives à la confidentialité et à la propriété intellectuelle.
CORRESPONDANCE ET CONTACT
Le contrat détermine les modalités de contact entre les parties par le biais de la correspondance traditionnelle et une correspondance électronique. Ce modèle permet aussi aux parties de communiquer leurs raisons légales, leurs coordonnées et les renseignements pertinents pour la bonne exécution de la mission confiée.
TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat inclut les termes et conditions du contrat de prestation de services. Il couvre également la gestion des désaccords, des litiges et des litiges entre les parties contractantes. De plus, il définit la modalité de règlement des honoraires ainsi que les conditions de résiliation.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT:
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
