Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE CONCEPTION D’INTERFACE UTILISATEUR À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat, optimisé pour un référencement optimal sur Google, à télécharger, est spécialement conçu pour documenter les services d’une agence web, d’un freelance ou d’une agence de création spécialisée en conception d’interface utilisateur. Ce contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la collaboration entre un prestataire et son client, en vue de la réalisation d’un projet de conception d’interface utilisateur. Ce contrat est exhaustif et encadre, entre autres, les clauses sensibles telles que l’objet du projet, la durée du projet, la tarification des services, le respect de la confidentialité ainsi que les conditions de résiliation.
OBJET DU PROJET
Ce contrat à télécharger a pour objectif d’encadrer, entre le client et le prestataire, les clauses relatives à la fourniture de services de conception d’interface utilisateur.
CONTENU
Ce modèle document comprend les clauses suivantes :
– Identification des parties
– Objet du projet
– Définition des services
– Durée et planning du projet et clause d’adaptation
– Garanties et responsabilités
– Tarification et délai de paiement
– Clause de confidentialité
– Clause de résiliation
MISE À JOUR
Ce modèle document est mis à jour périodiquement afin de s’assurer qu’il prend en compte les dernières modifications législatives et réglementaires.
MODIFICATION
Ce modèle de document est modifiable librement afin que le client y intègre ses propres termes et conditions selon ses besoins et exigences particuliers.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
