Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE COMPTABILITÀ à télécharger
INTRODUCTION
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de prestation de services de comptabilité à télécharger. Il se compose de 12 pages et est exhaustif ainsi qu’étant constamment mis à jour. Ce modèle encadre les clauses relatives à la prestation des services de comptabilité et de conseil à un client. Il peut être modifié librement et n’est pas autorisé à être revendu ou publié.
OBJECTIFS
Ce modèle a pour objectif de fournir un cadre contractuel pour un client et un prestataire de services de comptabilité. Ce contrat couvre une variété de sujets, notamment les responsabilités et les obligations des deux parties impliquées, la protection des droits de propriété intellectuelle, l’assurance et la confidentialité.
CONTENU ET CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et comprend des clauses sensibles. Il aborde les questions suivantes :
• Les obligations de chaque partie,
• Les honoraires,
• Les modalités de paiement,
• Les délais et les notations relatives aux performances,
• Les dispositions en matière de confidentialité,
• Les dispositions relatives à la limite de responsabilité,
• Les dispositions relatives aux services externes,
• Les clause de résiliation et les modalités de notification,
• Les clauses de propriété intellectuelle, et
• Les documents exigés pour achever le contrat.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de prestation de services de comptabilité fournit une base solide pour la relation commerciale entre le client et le prestataire des services. Toutes les clauses essentielles sont incluses et peuvent être modifiées librement, tandis que le contenu est constamment mis à jour.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
