Description
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE COACHING SPORTIF À TÉLÉCHARGER
Le présent document a pour but d’offrir un contrat de prestation de services de coaching sportif à télécharger. Il s’agit d’un modèle de contrat de service de coaching sportif qui est adapté aux besoins et aux prérogatives des deux parties. Ce contrat a été élaboré et est conçu pour encadrer les clauses relatives à la mise en œuvre et à l’exécution du contrat.
OBJECTIF DE CE CONTRAT
Le présent contrat a pour objectif de fournir un modèle pour documenter le contrat de service de coaching sportif entre le client et le coach. Ce modèle est exhaustif et encadre les clauses sensibles du contrat. Les termes du contrat couvrent principalement les devoirs et obligations du coach et du client.
CONTENU DU CONTRAT
Le présent modèle de contrat contient des clauses qui sont susceptibles de couvrir la plupart des obligations et des devoirs des deux parties. Il comprend les clauses suivantes :
– Identité des parties ;
– Définition et description des services de coaching sportif ;
– Délai et lieu d’exécution des services ;
– Honoraires ;
– Assurance professionnelle ;
– Modalités de paiement et frais ;
– Responsabilité des parties ;
– Résiliation et conditions générales.
PRISE EN COMPTE DE LA LÉGISLATION
Ce modèle de contrat prend en compte les principales exigences légales et réglementaires applicables aux contrats de services de coaching sportif. Tous les termes sont la formulation appropriée d’accord pour respecter le droit à tous les niveaux.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
