Description
CONTRAT DE PRÉSENCE SUR UN SALON DE LA MODE D’UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de présence sur un salon de la mode est conçu pour fixer les termes et conditions de la participation du mannequin à l’événement. Il s’agit d’un document exhaustif qui encadre les clauses relatives à la présence, à la fourniture des services et aux droits de propriété.
PARAGRAPHE 2 – LES CONDITIONS
Ce contrat définit les termes et conditions d’une convention entre le mannequin et l’organisateur du salon de la mode. Il comporte des informations relatives à la durée de la présence, à la fourniture des services, à la compensation financière et aux droits d’exploitation.
PARAGRAPHE 3 – LES CARACTÉRISTIQUES
Ce modèle est parfait pour encadrer les clauses sensibles liées à la présence du mannequin à un salon de la mode et pour protéger les intérêts des deux parties. Il a pour objectif de fournir un modèle clair et concis pour la mise en œuvre d’un accord entre le mannequin et l’organisateur du salon.
PARAGRAPHE 4 – CONCLUSION
Ce contrat est exhaustif et vous protège en offrant à vous et à l’organisateur un document légalement contraignant qui décrit clairement vos droits et obligations respectifs. Il est recommandé de le consulter avec un avocat avant de le signer.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
