Description
CONTRAT DE PRÉSENCE LORS D’UN DÉFILÉ DE MODE CARITATIF AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger a pour objectif de formaliser la présence d’un mannequin, pour un défilé de mode caritatif. Ce modèle de contrat a été conçu avec la plus grande attention afin de respecter les conventions et les impératifs légaux. Il encadre les clauses relatives à la présence lors d’un défilé de mode caritatif, et fixe les responsabilités et garanties des parties.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et les conditions du défilé de mode caritatif, et de la présence du mannequin. Il comprend les clauses liées au déroulement, à la rémunération, aux engagements et obligations des deux parties.
CLAUSES ET CONDITIONS
Ce contrat fixe les conditions de la présence du mannequin au défilé de mode caritatif, et définit les droits et obligations des deux parties. Il comprend les clauses relatives au respect des consignes, aux demandes et exigences du défilé, ainsi que des obligations liées à la présence lors du défilé et à la gestion des désagréments éventuels. Ce contrat est exhaustif et prévoit des mesures de sanctions à l’encontre de la partie qui ne respecte pas les clauses.
DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat encadre les clauses sensibles, et définit les restrictions liées à la présence du mannequin et au déroulement du défilé de mode caritatif. Il fixe les engagements et obligations des deux parties, et prévoit les sanctions en cas de défaut de respect des clauses du contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
