Description
CONTRAT DE PERSONNALISATION DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
Ce contrat prend en compte les clauses spécifiques à la personnalisation d’un logiciel. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et les clauses sensibles du contrat.
I. DEFINITION
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle générique et évolutif pour la personnalisation d’un logiciel destiné à un fournisseur. La présente convention définit les termes légaux qui régiront le contrat entre les deux parties.
II. REGLES GENERALES
Ce contrat définit le cadre général des règles qui régissent le contrat de personnalisation du logiciel. Il encadre les termes et conditions, les responsabilités des parties, les droits et obligations, l’utilisation et la protection des informations.
III. OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat fixe les obligations des deux parties. Il définit les règles à suivre pour le développement, la livraison et l’utilisation du logiciel personnalisé.
IV. RESPONSABILITES
Ce contrat définit les responsabilités des parties en cas de non-respect des clauses du contrat. Il encadre le moyen de résolution des litiges et des problèmes.
Ce contrat est exhaustif et comprend l’ensemble des clauses nécessaires à la personnalisation d’un logiciel. Il est à télécharger immédiatement en version Word et peut être librement modifiable. Sa revente ou publication est interdite.
