Contrat de participation à une régate à Télécharger

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Description

CONTRAT DE PARTICIPATION A UNE REGATE À TÉLÉCHARGER

Par ce contrat, le participant s’engage à participer à une régate conformément aux conditions stipulées ci-dessous.

I. DEFINITION DES TERMES

Ce contrat définit les termes suivants :

– Le participant : personne physique, majeure et responsable qui participe à la régate.
– La régate : compétition nautique entre plusieurs participants
– Le bateau : le bateau conduisant le participant à la régate
– Les organisateurs : personnes responsables de l’organisation de la régate
– Les règles : règles de la régate

II. ENGAGEMENTS DU PARTICIPANT

Le participant s’engage à respecter les règles de la régate et à faire preuve de bonne volonté et de compétence en matière de navigation.

Il s’engage à fournir un bateau et à prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité à bord.
Le participant s’engage à respecter l’environnement et à respecter toutes les lois et règlements en vigueur.

III. ENGAGEMENTS DES ORGANISATEURS

Les organisateurs s’engagent à fournir un lieu sûr et sécurisé pour la régate et à respecter les règles de la régate.
Ils s’engagent à fournir à chaque participant des informations claires et à jour sur les règles et conditions de la régate.
Ils s’engagent également à fournir un système de notation et de classement équitable pour les participants.

IV. MODALITES DE PARTICIPATION

Les modalités de participation à la régate doivent être définies par les organisateurs.
Ces modalités sont susceptibles d’être mises à jour et le participant s’engage à respecter les mises à jour des modalités.
Le participant s’engage à fournir tous les documents nécessaires pour pouvoir participer à la régate.
Le participant s’engage à fournir des informations exactes et à jour à la demande des organisateurs.

Le participant reconnaît que ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à sa participation à la régate.
Ce contrat encadre également les clauses sensibles et le participant s’engage à les respecter.

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