Contrat de participation à un concours à Télécharger

Description

CONTRAT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS – À TÉLÉCHARGER

Ce document à télécharger intitulé « Contrat de participation à un concours » est un modèle de contrat qui encadre les clauses relatives à la participation à un concours. Ce contrat est exhaustif et ce document a pour objectif de fournir un modèle complet et adapté à la situation. Il encadre les clauses sensibles et réglemente les différents aspects de la participation.

DESCRIPTION DU CONCOURS
Ce paragraphe décrit le contexte dans lequel s’inscrit le concours et la problématique de ce concours. Il définit les objectifs, le cadre et les critères qui régissent le concours et qui seront utilisés pour l’évaluation des participants. Il précise aussi les modalités selon lesquelles le concours se déroule ainsi que les différentes phases de participation.

CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ce paragraphe définit les conditions et les restrictions auxquelles les participants doivent se conformer. Il établit les exigences minimales en matière de qualifications et de compétences et les obligations à respecter pour la participation.

OBLIGATIONS DES ORGANISATEURS
Ce paragraphe définit les obligations de l’organisateur à l’égard des participants. Il énonce les devoirs et les responsabilités de l’organisateur, notamment en ce qui concerne l’organisation, la gestion et la prise en charge du concours, ainsi que le calendrier, les règles et les règlements.

RÉCOMPENSES ET RESPONSABILITÉ
Ce paragraphe définit les conditions de récompense pour les participants ainsi que la responsabilité assumée par l’organisateur et les participants. Il établit le niveau et le type de récompense et précise la responsabilité assumée par l’organisateur et les participants.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite