Description
CONTRAIT DE PARTENARIAT STRATEGIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX PRODUITS A TELECHARGER
Le présent contrat de partenariat stratégique pour le développement de nouveaux produits à télécharger est un document très important entre les deux parties. Il a pour objectif d’encadrer le partenariat et le développement de nouveaux produits.
OBJECTIF
Le but de ce document est de garantir le développement de produits par un partenariat entre deux parties. Chaque partie est tenue de respecter ses obligations et responsabilités pour mener à bien le développement des produits.
TERMES ET CONDITIONS DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, au financement, à la responsabilité, à la confidentialité et aux droits du partenariat. Les clauses sensibles du contrat sont régies par ce document.
COMMENT UTILISER CE DOCUMENT
Le modèle de document à télécharger peut être modifié librement pour convenir aux conditions et aux besoins des parties. Avant la signature, il est impératif qu’un avocat examine ce contrat.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
