Description
CONTRAT DE PARTENARIAT SPORTIF POUR LA PROMOTION D’UNE ÉQUIPE OU D’UN ÉVÉNEMENT À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de document fournit tous les outils nécessaires pour la mise en place d’un partenariat sportif dans le cadre de la promotion d’une équipe ou d’un événement. Cet accord est conçu pour être adaptable à n’importe quel type de sport. Il couvre les aspects juridiques et financiers complexes associés à un partenariat sportif, et encadre les clauses relatives à la durée et au contenu de la relation de partenariat.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les obligations réciproques des parties et le cadre dans lequel elles s’engagent à coopérer. Les termes et conditions de ce contrat s’appliquent à tous les aspects de la promotion de l’équipe ou de l’événement, qu’il s’agisse des aspects juridiques, financiers ou publicitaires.
TERMES ET CONDITIONS
Le contrat décrit en détail les responsabilités et engagements financiers des parties, ainsi que les garanties et les fonctions qui leur sont attribuées. Il définit les termes du partenariat tel que l’identification des produits et services à promouvoir, la durée du partenariat et les moyens de promotion. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects de la relation de partenariat entre les parties.
RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat détermine les responsabilités et obligations des parties, ainsi que les conditions auxquelles elles sont tenues de s’engager pour la promotion de l’équipe ou de l’événement. Il encadre les clauses sensibles comme les modalités de résiliation et de traitement des conflits. Les parties s’engagent à respecter les conditions contenues dans ce contrat et à s’abstenir de toute activité susceptible de compromettre le succès du partenariat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
