Description
CONTRAT DE PARTENARIAT DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL POUR LA PROMOTION DES ARTS ET DE LA CULTURE À TÉLÉCHARGER
Ce document a pour objectif d’instaurer un partenariat de développement culturel entre des partenaires dans le but de promouvoir les arts et la culture. Ce modèle de contrat offre une base juridique pour accompagner les actions prévues dans le cadre de ce partenariat et encadre les clauses relatives à leur mise en œuvre.
CONTEXTE DU PARTENARIAT
Ce document est destiné à permettre l’établissement d’un partenariat de développement culturel entre deux partenaires. Dans ce cadre, ce document définit les droits et obligations ainsi que les conditions qui encadrent l’accord et ses modalités d’application.
OBJET ET PROTOCOLE DU PARTENARIAT
Le présent document détermine l’objet global du projet et les protocoles connexes qui peuvent être mis en œuvre de sorte à répondre à cette finalité. Cet accord a pour but de compléter les missions des partenaires et de faciliter la mise en œuvre des actions nécessaires à l’élaboration du projet. Ce contrat est exhaustif et couvre les aspects les plus cruciaux du partenariat.
CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle couvre tous les aspects du contrat et définit tous les articles qui le composent. Cela comprend les points suivants : définitions et mention de partenariat, objet, durée, droits et obligations de chaque partenaire et clauses sensibles. Toutes ces clauses spécifiques devront être adaptées aux besoins et situations spécifiques des partenaires en fonction des conditions particulières d’exercice de l’accord.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
