Description
CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC UN MANNEQUIN à télécharger
PARAGRAPHES 1 : LES DISPOSITIONS GENERALES
Ce document permet de formaliser un accord de partenariat entre un mannequin et une entreprise de mode. Il a pour objectif de définir les engagements des deux parties et les conditions de ce partenariat. Ce contrat est exhaustif et prend en compte les clauses sensibles.
PARAGRAPHES 2 : LES CONDITIONS
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’organisation des opérations de prise de vue, à la rémunération du mannequin, aux conditions de diffusion des images et à la protection intellectuelle. Les engagements et les obligations des deux parties sont définies de manière claire et exhaustive.
PARAGRAPHES 3 : LA VALIDITE
Le contrat est affecté de la validité légale et est signé par le mannequin et l’entreprise. Ce document formalise l’accord et précise les conditions du partenariat.
PARAGRAPHES 4 : LES DROITS
Le mannequin est détenteur de légaux droits sur les images issues du partenariat. Ces droits sont définis par ce contrat. Les conditions de diffusion des images et leurs utilisations sont spécifiées.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
