Description
CONTRAT DE MONTAGE FINANCIER D’UNE PRODUCTION THÉÂTRALE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat à télécharger a été spécialement conçu afin d’encadrer les clauses sensibles et les obligations liées à un montage financier d’une production théâtrale. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la production, ainsi qu’aux conditions de ses partenaires et investisseurs.
OBJETS
L’objet de ce contrat est de régir les différentes règles et obligations prévues pour la réalisation de la production théâtrale, ainsi que l’ensemble des sommes mises en jeu pour son montage financier.
CONDITIONS
Ce contrat détaille l’ensemble des obligations des parties et des différents partenaires dans le cadre de la production théâtrale. Il reprend également les garanties et les conditions nécessaires à la distribution et à la ventes des produits et services liés à la production théâtrale.
DISPOSITIONS FINALES
Ce contrat est applicable et applicable immédiatement dès sa signature. Il prévoit, en dehors des conditions ci-dessus, l’ensemble des clauses et dispositions spécifiques liées à la production théâtrale et à son montage financier.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
