Description
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENT INFORMATIQUE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : DÉFINITION ET OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de la mise à disposition d’un équipement informatique à une entreprise. Il encadre les clauses relatives à la mise à disposition, à l’utilisation et à la responsabilité des parties.
PARAGRAPHE 2 : DURÉE ET CONDITIONS D’UTILISATION
Ce contrat comprend un certain nombre de conditions et de durée. Il est conclu pour une durée déterminée entre les deux parties, et définit les conditions d’utilisation de l’équipement, ainsi que la responsabilité de chaque partie en cas de problème survenu.
PARAGRAPHE 3 : DISPOSITIONS JURIDIQUES
Ce contrat est exhaustif. Il inclut les dispositions juridiques en vigueur et les clauses sensibles liées à l’utilisation de l’équipement informatique. Il peut être modifié à tout moment par les deux parties s’il y a des modifications dans les conditions d’utilisation.
PARAGRAPHE 4 : TÉLÉCHARGEMENT
Ce contrat est disponible en version téléchargeable. Il est facile à utiliser et à modifier. Un modèle de contrat est fourni, ce qui permet à l’utilisateur de l’adapter à ses besoins spécifiques.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
