Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SYSTÈMES DE GESTION DES PERFORMANCES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES I – OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de mettre à disposition des systèmes de gestion des performances pour une entreprise donnée ainsi que leurs mises à jour.
PARAGRAPHES II – CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la mise à disposition des systèmes de gestion des performances. Il comprend notamment des informations concernant la protection des données, la confidentialité et les droits d’utilisation.
PARAGRAPHES III – RESPONSABILITÉS
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives aux responsabilités de chacune des parties. Il précise notamment les conditions d’utilisation des systèmes mis à disposition et définit les engagements respectifs des parties liés à cette mise à disposition.
PARAGRAPHES IV – DURÉE DU CONTRAT
Ce contrat précise la durée de la mise à disposition des systèmes de gestion des performances. Il précise également les conditions de résiliation et les conséquences juridiques liées à la résiliation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
