Description
CONTRAT DE MISE À DISPOSITION DE SYSTÈMES DE FILTRATION D’EAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – OBJET DU CONTRAT
Le présent document a pour objet de fixer les règles de structuration et de mise à disposition des systèmes de filtration d’eau entre le fournisseur et le client. Ce contrat a pour but de mentionner l’ensemble des conditions et des engagements qui régissent cette mise à disposition.
PARAGRAPHE 2 – DESCRIPTION DES OBLIGATIONS
Le présent contrat décrit en détail les obligations du fournisseur et du client. Il définit le type de système de filtration qui sera mis à disposition par le fournisseur ainsi que les modalités de son installation. Le contrat encadre également les clauses sensibles liées à l’entretien et à la maintenance du système.
PARAGRAPHE 3 – FACTURATION
Le contrat prévoit un système de facturation et de règlement des prestations de mise à disposition des systèmes de filtration d’eau. Il détaille les modalités de paiement et les conditions de résiliation du contrat. De plus, le contrat prévoit également les conditions de résiliation du contrat en cas de non-respect des engagements des deux parties.
PARAGRAPHE 4 – VALIDITÉ
Le présent contrat est exhaustif et décrit en détail les conditions de mise à disposition des systèmes de filtration d’eau. Il encadre les clauses relatives à la facturation, à l’entretien et à la maintenance du système. Ce modèle de contrat est parfait pour structurer les relations entre le fournisseur et le client de manière claire et précise.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
